Déposée le 17 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mobil Concepts
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « evolutive »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mobil Concepts domicilié(e) Zone industrielle Horizon Sud, Avenue d'Aigues,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 791 860 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mobil Concepts domicilié(e) Zone industrielle Horizon Sud, Avenue d'Aigues,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque evolutive est expirée depuis le 17 octobre 2017.
Mobil Concepts a également déposé les autres marques suivantes : MOBIL CONCEPTS
Mobil Concepts SARL - Zone industrielle Horizon Sud, Avenue d'Aigues,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France - SIREN 409791860
Mobil Concepts - Zone industrielle Horizon Sud, Avenue d'Aigues,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Mobilier urbain, à savoir bornes, bornes routières non lumineuses et non mécanique (metalliques), corbeilles, jardinières, vasques, colonnes, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques), abris voyageurs, clôtures, garages à vélos, protection d'arbres métalliques. ;
Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, bornes routières lumineuses ou mécaniques (non métalliques). ;
Mobilier urbain, à savoir bancs, bornes routières non lumineuses et non mécanique (non metalliques), corbeilles, jardinières, colonnes, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques), clôtures, garages (non métalliques). ;
Mobilier d'exterieur ou d'interieur en bois, matières plastiques, ou composite, à savoir sièges, tables, et tout meubles à usage domestique, professionnel ou public. ;
Poubelles.
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